Pour l’ostéopathe qui exerce seul

Quel logiciel choisir quand on exerce seul ?

Seul, votre logiciel remplace le classeur, l’agenda papier, le carnet de reçus et le tableur des recettes. Cinq questions aident à trier :

• Le dossier, la séance et la facture sont-ils reliés ? Ressaisir le patient sur la note fait perdre du temps et crée des erreurs.
• La note respecte-t-elle les règles ? Numéro attribué à l’émission, séquence continue, mentions complètes, correction par avoir.
• Puis-je travailler où je veux ? Au cabinet, sur un second lieu, sur tablette chez un patient.
• Mes données restent-elles les miennes ? Export lisible, accès tracés.
• Le prix est-il clair ? Les offres d’Ostheo sont sur la page Tarifs, avec un essai gratuit, sans engagement.

Quelles règles de facturation s’appliquent à l’ostéopathe libéral ?

Pour toute séance d’au moins 25 € TTC, une note doit être remise au patient après la séance et avant le paiement (arrêté n° 83-50/A (nouvel onglet), art. 1). Elle porte notamment la date, votre nom et votre adresse, le nom du patient, la date et le lieu de la séance et le prix. Le double se conserve au moins deux ans (art. 4). Les documents comptables, eux, se conservent six ans (LPF, art. L102 B (nouvel onglet)).

S’y ajoutent :

• la mention « EI » à côté de votre nom si vous exercez en entreprise individuelle (Code de commerce, art. R526-27 (nouvel onglet)) ;
• votre diplôme, à indiquer sur votre plaque et sur tout document (décret n° 2007-435, art. 14 (nouvel onglet)) ;
• la mention d’exonération de TVA, les soins d’ostéopathie étant exonérés (CGI, art. 261-4-1° (nouvel onglet)).

Le numéro RPPS n’est imposé par aucun texte que nous ayons trouvé ; c’est une exigence des mutuelles, et il vaut mieux l’indiquer. Le détail, mention par mention, est dans notre guide Note d’honoraires : les mentions obligatoires.

Et si j’exerce sur plusieurs lieux ?

Un cabinet en ville, une demi-journée ailleurs, des séances à domicile : dans Ostheo, chaque lieu d’exercice a son adresse et son en-tête de note d’honoraires, et l’agenda sait où a lieu la séance. Ostheo tient une série de numérotation par cabinet, continue et sans trou ; vous la paramétrez (nom, préfixe, format, remise à zéro, premier numéro) jusqu’à la première note émise. La doctrine fiscale admet des séries distinctes lorsque l’activité le justifie (BOFiP, BOI-TVA-DECLA-30-20-20-10 (nouvel onglet)), mais la création d’une série par lieu n’est pas encore disponible dans Ostheo. Chaque note porte l’adresse du lieu de la séance, et l’export CSV des notes vous permet de les trier par lieu. L’offre Solo inclut des lieux illimités.

Mes données restent-elles les miennes ?

Oui. Vous êtes responsable du traitement des données de vos patients ; Ostheo agit comme sous-traitant. L’export des notes d’honoraires en CSV, lisible dans Excel, est disponible ; l’export complet de vos données (patients, consultations, documents) arrive bientôt. Chaque lecture, modification, impression ou export d’un dossier est inscrit au journal d’accès. Ostheo est conçu pour fonctionner exclusivement chez un hébergeur certifié HDS, avec un stockage dans l’Union européenne ; le nom de l’hébergeur et la référence de son certificat seront publiés avant l’ouverture. Le détail est sur la page Sécurité.